Nouvelles technologies

Notre équipe assiste des clients récurrents en s’adaptant systématiquement aux évolutions légales et réglementaires, notamment dans le domaine de la fintech ou de l’intelligence artificielle: 

 

Informatique

  • Contrats informatiques (développement, SaaS, intégration, hébergement, maintenance, licence, cession, etc.), chartes informatiques 
  • Contentieux informatiques (action en responsabilité dans le cadre de projets IT, contrefaçon de logiciels, cybersécurité …)

 

Internet 

  • Notifications LCEN 
  • Procédures de récupération des noms de domaines (SYRELI, UDRP) 
  • Constitution de preuve (constats en ligne)  
  • E-commerce : infractions de presse, atteintes aux droits de la personnalité, usurpations d’identité, signalements DGCCRF 
  • E-réputation : gestion de conflits, analyse des risques, contenus illicites 
  • Encadrement des activités (Conditions générales d’utilisation, conditions générales de vente, mentions légales, politique de confidentialité, politique de gestion des cookies, etc.)
Dorothée GUILLOT-TANTAY

dguillot-tantay@kosmos-avocats.com

+33(6) 89 15 97 77

Dorothée GUILLOT-TANTAY est avocate au barreau de Paris depuis 2005.

Elle possède une solide expérience dans le domaine du droit de l’Immobilier et de la Construction.

Animée d’une dynamique entrepreneuriale, Dorothée GUILLOT-TANTAY a fait le choix de privilégier la disponibilité et la réactivité en mettant au service de ses clients sa solide expérience du contentieux et son expertise sectorielle.

Afin de satisfaire une clientèle qualifiée, Dorothée GUILLOT-TANTAY a développé une maitrise complète en Droit de l’Immobilier et de la Construction tant en conseil qu’en contentieux.

Elle a la capacité d’intervenir sur différentes problématiques de conseils en acquisition, ventes et promotions immobilière, construction, baux commerciaux, gestion d’actifs immobiliers et sur des opérations immobilières complexes.

Elle agit également dans le cadre de la prévention et du suivi de contentieux civils et commerciaux. Elle traite à ce titre des problématiques de responsabilité civile contractuelle et délictuelle, de recouvrement de créances et de voies d’exécution.

Elle intervient plus particulièrement auprès de promoteurs, d’investisseurs, de gestionnaires d’actifs et d’utilisateurs.

Dorothée est membre de la Royal Institution of Chartered Surveyors (RICS, organisme professionnel mondial des métiers de l’immobilier, de l’urbanisme et de la construction) depuis 2014.

Anne LAPORTE

al@kosmos-avocats.com 

01 75 77 31 80

Avocate depuis 2015, Anne Laporte a rejoint le cabinet NIDDAM-DROUAS AVOCATS en 2023, après avoir exercé au sein de cabinets marseillais et parisiens spécialisés en droit de la propriété intellectuelle. 

Anne Laporte intervient sur des problématiques de droits des médias, de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies tant en conseil (cessions et licences, CGV et CGU, contrats informatiques, mise en conformité RGPD) qu’en contentieux (actions en nullité, déchéance et oppositions auprès de l’INPI et de l’EUIPO, contrefaçon, concurrence déloyale, contentieux presse, contentieux internet etc.).

Elle est membre de l’Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles (APRAM) depuis 2020. 

Formation

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies de l’Université de Nice-Sophia Antipolis

Langues

Français

Anglais